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Marques déposées par l'association loi 1901 APFDH
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G LE DROIT HUMAIN ORDRE MAÇ MIXTE INTERNATIONAL FEDERATION FRANÇAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G LE DROIT HUMAIN ORDRE MAÇ MIXTE INTERNATIONAL FEDERATION FRANÇAISE
APFDH, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4103811
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2024
G LE DROIT HUMAIN ORDRE MAÇ MIXTE INTERNATIONAL FEDERATION FRANÇAISE de APFDH

Présentation de la marque G LE DROIT HUMAIN ORDRE MAÇ MIXTE INTERNATIONAL FEDERATION FRANÇAISE

Déposée le 27 juin 2014 par l'association loi 1901 APFDH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « G LE DROIT HUMAIN ORDRE MAÇ MIXTE INTERNATIONAL FEDERATION FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 APFDH domicilié(e) 9 rue Pinel - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APFDH, M. MELEY Michel domicilié(e) 9 rue Pinel - 75013 - PARIS - France.

La marque G LE DROIT HUMAIN ORDRE MAÇ MIXTE INTERNATIONAL FEDERATION FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G LE DROIT HUMAIN ORDRE MAÇ MIXTE INTERNATIONAL FEDERATION FRANÇAISE est expirée depuis le 27 juin 2024.

APFDH a également déposé les autres marques suivantes : Grande Loge Symbolique Écossaise LE DROIT HUMAIN , Fédération Maçonnique de France LE DROIT HUMAIN , Francs-Maçons sans frontières , Maçons sans frontières , LE DROIT HUMAIN FRANCE , Grande Loge Mixte LE DROIT HUMAIN , Grande Loge Symbolique LE DROIT HUMAIN , Alliance Maçonnique de France LE DROIT HUMAIN , Fédération Française LE DROIT HUMAIN


APFDH, Association Loi 1901 - 9 rue Pinel - 75013 - PARIS - France


APFDH, M. MELEY Michel - 9 rue Pinel - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.